Conseil Communautaire du 30 avril 2026

Fixation du taux des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents

Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)

Election des membres de la Commission de délégation de service public (DSP)

Election des membres de la Commission de contrôle financier des délégations de service public (DSP)

Election des membres du Conseil d'exploitation des Ports maritimes de plaisance d'Aigues-Mortes et de Le Grau du Roi

Election des membres du Conseil portuaire de la Communauté de communes Terre de Camargue

Election des membres du Conseil portuaire de Le Grau du Roi

Election d'un délégué au Comité National d'Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales (CNAS)

Election d'un membre au Conseil d'administration du Collège Irène Joliot Curie

Désignation des membres du conseil d'administration de l'Office de tourisme communautaire

Désignation des représentants de l'Association Syndicale Libre pour le bâtiment partagé de la médiathèque intercommunale Ernest Hemingway et la salle des rencontres communale Agora (ASLEHA)

Gouvernance de l'entente du Golfe d'Aigues-Mortes : Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la Communauté de communes Terre de Camargue

Élection de deux représentants au conseil d'administration de la Mission Locale Jeunes Petite Camargue

Election de délégués au Pôle d'Equilibre Territorial et Rural (PETR) Vidourle Camargue

Désignation de délégués au Comité de Programmation LEADER du Groupe d'Action Local (GAL) du PETR Vidourle Camargue

Désignation de délégués au Comité de sélection du Groupe d'Action Locale de la Pêche et de !'Aquaculture (GALPA FEAMPA) du PETR Vidourle Camargue

Désignation d'un représentant au Comité de pilotage« Agriculture et alimentation Vidourle Camargue» (Projet Alimentaire Territorial) porté par le PETR Vidourle Camargue

Désignation d'un représentant au Comité de pilotage du Contrat de Relance et de Transition Écologique (CRTE) du PETR Vidourle Camargue

Désignation d'un représentant au Comité de pilotage du Contrat territorial régional et politique Bourg-centre Occitanie (CTO) porté par le PETR Vidourle Camargue

Désignation d'un représentant à la commission de coordination Pays d'Art et d'Histoire (PAH) porté par le PETR Vidourle Camargue

Désignation d'un représentant au Comité de pilotage « Vignobles et découvertes - Destination Camargue Languedoc Muscat de Lunel » porté par le PETR Vidourle Camargue

Désignation d'un représentant à la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et Gestion des Eaux (SAGE) de la Camargue Gardoise

Désignation d'un représentant à la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l'étang de l'Or.

Election de délégués à !'Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Vidourle

Election de délégués à !'Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Vistre Vistrenque

Approbation expresse de la révision des statuts de !'Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Vistre Vistrenque

Désignation de deux représentants à la Commission Locale de l'Eau (CLE) du SAGE Vistre, Nappes Vistrenque et Costières

Election des délégués au Syndicat Mixte Interrégional d'Aménagement des Digues du Delta du Rhône et de la Mer - SYMADREM

Election de délégués au Syndicat Mixte Entre Pic et Etang (SMEPE)

Election des délégués au Syndicat Mixte du SCOT Sud Gard

Élection d'un représentant à la commission consultative paritaire pour l'énergie du syndicat mixte d'électricité du Gard (CCPE)

Désignation d'un représentant au sein de la Commission locale de Nîmes - SAFER Occitanie

Désignation d'un représentant au Conseil d'administration de la Société Publique Locale « le Seaquarium »

Désignation d'un représentant au Conseil d'administration de la Société Publique Locale « Le Grau-du-Roi DÉVELOPPEMENT »

Désignation d'un représentant au Conseil d'administration de la Société Publique Locale de !'Agence Régionale de !'Énergie et du Climat Occitanie (SPL AREC OCCITANIE)

Société Publique Locale AREC Occitanie - Création d'une filiale

Désignation d'un représentant à l'assemblée spéciale et aux assemblées générales de la société publique locale « SPL30 »

Désignation de deux représentants au sein de l'association AMORCE

Désignation de deux représentants au Centre Permanent d'initiatives à l'Environnement du Gard (CPIE)

Désignation d'un représentant au Réseau Compost Citoyen Occitanie (RCCO)

Modification du tableau des effectifs budgétaires

Mise en œuvre d'un régime d'astreinte au sein de la Communauté de communes Terre de Camargue (correctif à la délibération n° 2025-12-163 du 11 décembre 2025)

Adhésion de la Communauté de communes Terre de Camargue à la centrale d'achat RESAH

Ajustement du règlement d'attribution du soutien aux habitants dans le cadre de l'amélioration et la rénovation de leur logement. : « Coup de pouce Logement »

Appui au développement économique local - Attribution d'une subvention à Initiative Gard pour 2026

Fête du port Terre de Camargue édition 2026 - convention relative aux modalités de participation des partenaires